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    JURISPRUDENCE SUR LA RECHUTE, LA RÉCIDIVE OU L'AGGRAVATION


JURISPRUDENCE SUR LA RECHUTE, LA RÉCIDIVE OU L'AGGRAVATION (RRA)

La loi ne définit pas ce qu'est une rechute, une récidive ou une aggravation. C'est donc l'interprétation donnée par la CLP qui nous informe ce qui constitue une rechute, une récidive ou une aggravation. Cette page vous informe des décisions rendues par la Commission des lésions professionnelles ayant interprété ce qu'est la rechute, la récidive ou l'aggravation.


JURISPRUDENCE RÉCENTE SUR LA RECHUTE, LA RÉCIDIVE OU L'AGGRAVATION



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LA RECHUTE, LA RÉCIDIVE OU L'AGGRAVATION

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