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RÉAL BRASSARD
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JURISPRUDENCE SUR LA MALADIE PROFESSIONNELLE


JURISPRUDENCE SUR LA MALADIE PROFESSIONNELLE

Selon l'article 2 de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles, la maladie professionnelle peut être une maladie qui survient par le fait ou à l'occasion d'un accident du travail ou une maladie contractée par le fait ou à l'occasion du travail et qui est caractéristique de ce travail ou reliée directerment aux risques particuliers de ce travail.

La maladie professionnelle peut-être psychique (dépression, trouble d'anxiété, trouble d'adaptation, état de stress post-traumatique, etc.) ou physique. Elle peut survenir à la suite d'un accident du travail ou reliée aux risques particulier du travail. Il n'existe pas de présomption pour la maladie psychique.

Il existe des présomptions pour les maladies d'ordre physique, lesquelles peuvent être causées par des produits ou des xubstances toxiques, par des agents infectieux, par des agents autres qu'infectieux, par des agents physiques, ou par des poussières organiques ou inorganiques. C'est l'article 29 de la loi qui établit une présomption que ces maladies sont caractéristiques du travail correspondant à chacune de ces maladies et sont reliées aux risques particuliers d'un travail effectué dans les circonstances décrites dans l'annexe.

L'article 30 de la loi édicte que pour les maladies qui ne bénéficient pas d'un présomption, il faut démontrer que cette maladie est caractéristique d'un travail exercé ou qu'elle est reliée directement aux risques particuliers de ce travail.

La maladie professionnelle doit donc être établie par la présomption ou par une preuve de risque particulier du travail.

LA MALADIE PSYCHIQUE OU PSYCHOLOGIQUE


LA MALADIE PHYSIQUE

Réal Brassard, consultant, accident de travail et maladie professionnelle,
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