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RÉAL BRASSARD
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CHRONIQUE SUR LA RÉADAPTATION

LA RÉADAPTATION PROFESSIONNELLE

Gagner sa vie et pouvoir assumer ses responsabilités familiales est ce qui importe le plus dans la vie. C'est l'aspect le plus valorisant dans la vie de toute personne et qui touche directement les relations sociales et familiales de tout individu. Et c'est précisément cet aspect de la vie que l'accident de travail vient le plus perturber. L'incapacité de travail est le dommage le plus important que cause l'accident de travail, car cette incapacité affecte gravement l'estime de soi, pouvant même conduire certaines personnes à la dépression.

La capacité de travail est donc un élément fort important dans la vie de toute personne. C'est ce qu'a compris le législateur, qui en a fait un objectif fondamental dans la Loi sur les accidents de travail et les maladies professionnelles, en inscrivant à l'article 1 le droit de retour au travail pour le travailleur accidenté.

Pour assurer la réalisation concrète de cet objectif, le législateur a non seulement établi des règles précises, mais ces règles comportent des éléments visant justement à rétablir chez le travailleur l'estime de soi que lui procurait son travail avant l'accident de travail. Il a établi des objectifs précis comme celui de prioriser le retour au travail dans l'entreprise même où est survenu l'accident de travail, puisque le travailleur y retrouvera son milieu de travail et ses compagnons de travail formant son filet social de relations interpersonnelles, l'endroit où il s'est valorisé dans le travail.

Si la réalisation de cet objectif de retour au travail dans son milieu de travail n'est pas possible, le législateur indique qu'il faut alors prioriser le retour à un emploi équivalent. L'emploi équivalent est défini dans la loi comme étant celui qui possède des caractéristiques semblables à celles de l'emploi qu'occupait le travailleur au moment de sa lésion professionnelle relativement aux qualifications professionnelles requises, au salaire, aux avantages sociaux, à la durée et aux conditions d'exercice. Un tel emploi, à défaut de retourner le travailleur dans son milieu de travail préaccidentel, pourra au moins être aussi valorisant et lui permettre d'assumer pleinement ses responsabilités familiales. La CSST ne se soucie jamais de trouver un emploi équivalent quant il est impossible de retourner le travailleur chez son employeur. Elle soutient, à tort, que le retour au travail chez l'employeur, c'est l'emploi équivalent dont parle le législateur, pour aller directement à la recherche d'un emploi convenable, le dernier objectif à atteindre quand il n'est pas possible de déterminer un emploi équivalent.

Le dernier objectif, comme je viens de l'écrire, si les deux premiers ne peuvent être rencontrés, c'est la détermination d'un emploi convenable, qui est défini dans la loi comme étant un emploi approprié qui permet au travailleur d'utiliser sa capacité résiduelle et ses qualifications professionnelles, qui présente une possibilité raisonnable d'embauche et dont les conditions d'exercice ne comportent pas de danger pour la santé, la sécurité ou l'intégrité physique du travailleur compte tenu de sa lésion. L'emploi convenable, à défaut d'être valorisant et de restaurer l'estime de soi, doit au moin permettre au travailleur de gagner honorablement sa vie et d'assumer pleinement ses responsabilités familiale avec l'indemnité de remplacement du revenu que lui paiera la CSST.

Le législateur est allé encore plus loin pour assurer la réalisation de l'objectif de retour au travail. Par l'article 146 de la Loi, il va jusqu'à exiger la mise en place d'un plan individualisé de réadaptation avec la collaboration du travailleur, pour trouver un emploi qui tienne non seulement compte de la disponibilité de l'emploi sur le marché du travail, mais un emploi qui respecte les goûts. les apptitudes, les qualifications et qui tienne compte autant que possible de l'expérience de travail du travailleur, pour que le retour au travail soit une mesure de réparation adéquate des conséquences de la lésion professionnelle.

La mise en place de la mesure de réparation que constitue le retour au travail nécessite cependant la collaboration et la bonne volonté de la CSST, l'organisme créé pour la réalisation des objectifs de la Loi. Malheureusement, force est de constater que, pour des considérations purement économiques, la CSST poursuit un tout autre objectif: celui de retourner le plus tôt possible le travailleur sur la marché du travail, sans se préoccuper de l'aspect si important de la revalorisation du travail ni de l'estime de soi qui pourrait être relié à un emploi particulier.

Actuellement, la CSST utilise le mécanisme du plan individualisé de réadaptation pour manipuler le travailleur et l'amener à un emploi dévalorisant ne répondant pas à ses aspirations. Elle a développé ce comportement chez ses fonctionnaires parce qu'elle estime qu'un emploi de bas calibre (comme le livreur de petits colis ou le gardien de sécurité dans un stationnement, par exemple) offre de meilleures possibilités d'embauche. En plus, ce genre d'emploi, ne nécessite généralement aucun besoin de formation et réduit considérablement le coût du régime.

Pour arriver à manipuler le travailleur, la CSST utulise des outils, comme le Système Repères, non pas pour trouver un emploi respectant les aspirations du travailleur, mais pour convaincre ce dernier qu'un emploi de bas calibre et ne nécessitant aucune formation particulière est un emploi convenable pour lui et que cet emploi offre de bonnes possibilités d'embauche pour lui. Elle utilise aussi, dans le même but, des organismes spécialisés, qui sous prétexte de recueillir les goûts et apptitudes d'un travailleur, ont comme mandat caché de le convaincre d'accepter un emploi bas de gamme.

Et si on n'arrive pas à convaincre le travailleur d'accepter un tel emploi, la CSST accuse celui-ci de manque de collaboration ou de mauvaise foi pour justifier une décision unilatérale. En cours de processus d'ailleurs, elle ne se gêne pas pour le menacer de cette éventualité s'il refuse les propositions qui lui sont faites. Et lorsque vient le temps pour elle de décider unilatéralement de l'emploi convenable, elle fait table rase des goûts et aspirations que le travailleur a pu mentionner lors des entrevues et contacts téléphoniques. Elle utilise les réticences exprimées par le travailleur vis-à-vis les suggestions d'emplois convenables qu'elle a pu faire comme preuve d'un manque de collaboration ou de mauvaise foi devant la CLP. Et devant ce tribunal, elle soutiendra qu'elle a elle-même été de bonne foi puisqu'elle a suivi rigoureusement le processus prévu dans la loi.

Le travailleur, et la CSST le sait bien, n'est pas en mesure de contrer ces manoeuvres. Il n'est pas outillé pour le faire, n'a pas les connaissances voulues ni les ressources que possède la CSST. Que faire? Je conseille fortement au travailleur d'obtenir les services d'un conseiller lors de l'exercice de la détermination de l'emploi convenable, car souvent il sera trop tard pour un représentant pour défendre un dossier d'emploi convenable devant la CLP, s'il a posé des gestes de frustration que la CSST utilisera devant le tribunal pour démontrer un manque de collaboration ou la mauvaise foi.

Réal Brassard, consultant, accident de travail et maladie professionnelle,
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