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CHRONIQUE SUR LA RECHUTE, LA RÉCIDIVE OU L'AGGRAVATION

LA RECHUTE, LA RÉCIDIVE OU L'AGGRAVATION

Évolution de la jurisprudence depuis boisvert et halco

L'affaire Dubé et Entreprises du Jalaumé enr. marque une évolution de la jurisprudence depuis la décision rendue dans l'affaire Boisvert et Halco, dont les critères visaient non seulement à faire un lien avec la lésion professionnelle initiale, mais recherchaient une détérioration objective de l'état de santé du travailleur, donc une aggravation de cet état de santé. La décision Boisvert et Halco ne couvrait donc pas la rechute ou la récidive.

Dans l'affaire Dubé et Entreprises du Jalaumé enr, la clp établit que pour englober toutes les modalités possibles de modification de l'état de santé, il valait mieux parler d'une modification de l'état de santé plutôt que d'une détérioration objective de cet état de santé:

Quant au caractère objectif de la modification de l'état de santé ... il n'est pas strictement requis de démontrer la présence de signes nouveaux qui soient purement objectifs; la preuve de l'apparition, de la réapparition ou de l'intensification de signes cliniques déjà présents, même partiellement objectifs ou purement subjectifs suffit, lorsqu'ils sont fiables. Cette question relève en réalité de l'appréciation du caractère prépondérant de la preuve médicale relative à la modification de l'état de santé. Il n'est donc pas strictement requis que la détérioration soit corroborée par l'imagerie ou des signes cliniques purement objectifs.

Cette orientation a été suivi dans l'affaire Via Rail et Gervais, une décision rendue le 15 décembre 2009 par Me Richard Hudon, juge administratif reconnaît qu'une nouvel épanchement survenu 14 ans après la lésion professionnelle initiale constituait une rechute, une récidive ou une aggravation.

Dans l'affaire Gauthier et Métal Expert, la juge Lajoie reconnaît un problème de céphalée invalidante sur "status post-traumatique" comme étant une rechute, une récidive ou une aggravation reliée à une lésion professionnelle survenue 24 ans auparavant. La juge déclare que les céphalées incapacitantes dont souffre le travailleur résultant de son incapacité cognitive et comportemental, des efforts déployés pour demeurer au travail et des nombreux revers subis et que cela découlant des conséquences de la lésion professionnelle subie 24 ans auparavant constituaient une rechute, une récidive ou une aggravation.

Vaillancourt et Manoir Forger, la juge administratif Martine Montplaisir reconnaît qu'un kyste arachnoïdien survenant quatre ans après la lésion professionnelle initiale constituait une rechute,une récidive ou une aggravation.

Toutes ces décisions récentes, sans rejeter les critères élaborés dans l'affaire Boisvert et Halco vont au-delà de ces critères pour reconnaître l'existence d'une rechute, d'une récidive ou d'une aggravation en l'absence de preuve objective (généralement les examens radiologiques) de changements dans l'état de santé du travailleur par rapport à la lésion professionnelle initiale.

Réal Brassard, consultant, accident de travail et maladie professionnelle,
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